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  • La propriété des mots

    A qui appartiennent les mots ? En principe à tout le monde mais ceux-ci peuvent devenir la propriété individuelle de ceux qui les inventent ou en font un assemblage original, tel que des phrases, ou des livres.

    Une œuvre de l’esprit est protégée en France par le Code de la propriété intellectuelle, encore faut-il qu’elle soit originale : « L’originalité est la condition nécessaire et suffisante pour bénéficier de la protection du droit d’auteur. L’originalité est l’expression juridique de la créativité de l’auteur, elle est définie comme l’empreinte de sa personnalité. » (source Culture.gouv.fr)

    Ainsi, si le mot « quenelle » ou « l’expression «  Allô, quoi » ont été déposées en 2013 à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), cette protection juridique  concerne des marques et leur utilisation commerciale. Sur le blog du Monde SOS conso, Me Antoine Chéron, avocat spécialisé, précise que « le signe verbal d’une marque peut prendre la forme d’un ensemble de mots, existants ou non" : "Il est ainsi admis qu’un slogan peut constituer une marque, sous réserve qu’il ne se borne pas à promouvoir des produits ou services en termes courants." »

    Point qui a son importance : « L'œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur. » (Article L111-2 du CPI). Une disposition qui protège les auteurs en cas de vol ou de copie de leur travail.

    Cette notion de « propriété intellectuelle » s’applique maintenant aux Tweets. Ainsi Larousse qui avait publié « Perles des Tweets » a préféré le retirer de la vente après un article très détaillé de Slate.fr qui dévoilait que « la maison d'édition a négligé de contacter les auteurs de ces 289 perles, qui sont les propriétaires de ces tweets, comme l’affirment aussi bien le droit français que les conditions d’utilisation du réseau social américain. » Le Figaro rajoute « « Les Tweets peuvent relever de la propriété intellectuelle, explique Me Anne Cousin citée par Le Monde, pour peu que soit démontré leur caractère original. » Ce qui semble bien être le cas dans ce recueil puisque Larousse les a choisis pour leur originalité. L'ouvrage recense notamment plusieurs Tweets de Bernard Pivot, grand twitto devant l'éternel qui a lui-même publié Les Tweets sont des chats. » Par ailleurs, un ouvrage peut proposer une compilation de citations, encore faut-il que celles-ci soient limitées à quelques lignes, ou commentées, ou tombées dans le domaine public (70 ans après la disparition de leur auteur).

    Heureusement les mots restent libres et à la portée de tous. Ils peuvent même faire l’objet de débats comme celui publié par Le Nouvel Observateur entre Alain Rey, linguiste, et Françoise Héritier, anthropologue, sur le thème «  Que veut dire le mot « mot » ? »

    Photo ci-dessous : couverture de "Voyages en absurdie" du jongleur de mots Stéphane De Groodt, qui s'est vendu à plus de 170 000 exemplaires (Plon).

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