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emmanuel pierrat

  • Personnages de fiction et réalité juridique

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    A qui appartiennent les personnages d’Arsène Lupin, Nestor Burma, Sherlock Holmes, ou même, Superman, le Petit Nicolas, Astérix & Obélix, Tintin ? La question peut paraître incongrue tant leur existence semble liée à leurs aventures et à l’imagination de leur auteur.

    La Chronique Juridique d’Emmanuel Pierrat* dans Livres Hebdo nous apprend que tout ceci n’est pas si simple et qu’il y a certaines précautions à prendre car les personnages peuvent connaître des aventures hors du cadre éditorial ; adaptations cinématographies, jeux vidéos, sans oublier les produits dérivés, une deuxième vie commerciale dont il faut protéger juridiquement les revenus.

    Et même devant les tribunaux on s’y perd un peu. Emmanuel Pierrat cite le cas d’Angélique, la célèbre Marquise des Anges, dont la Cour d’appel de Paris a conclu en 2000 que "le prénom d’Angélique est un prénom connu sur le territoire français, (…) il a été porté par divers personnages de l’histoire et déjà utilisé dans des œuvres littéraires ; (…) en adoptant pour désigner l’héroïne des romans ce prénom, les auteurs n’ont manifesté aucun effort de création, ne procédant qu’à un choix parmi des prénoms connus". Un an plus tard la Cour d’appel de Versailles estime au contraire que le titre Angélique "correspond à celui d’une héroïne précise, parfaitement reconnaissable et sur l’identité de laquelle le public ne peut se tromper », et reconnaît à l’auteure Anne Golon l’originalité de son personnage.

    Malgré tout, il semble recommandé aux auteurs de faire preuve de singularité dans leur création aussi bien dans le sujet, le récit, que dans les prénoms et noms donnés aux personnages. A l’auteur et à l’éditeur de stipuler dans les contrats tous les droits d’exploitation extérieur au livre comme le recommande l’auteur de l’article.

    Autre conseil donné par l’avocat, le dépôt en tant que marque du personnage et de son nom. Une protection explique-t-il qui « se révèle avantageuse dans les cas où le personnage risque de tomber dans le domaine public. Le droit des marques possède en effet l’immense intérêt d’assurer une protection éternelle, sans risque de domaine public, si les dépôts sont renouvelés en temps et en heure. »

     

    *Emmanuel Pierrat, est un avocat parisien spécialisé dans le droit de l’édition. Il est également l’auteur de très nombreux ouvrages spécialisés ou de fiction. Ses chroniques de Livres Hebdo ont été réunies dans Le Droit de l'édition appliqué, deux volumes parus en 2000 et 2002 (Éditions du Cercle de la librairie).

    Photo : le personnage de Bécassine créé par l'écrivaine Jacqueline Rivière et le dessinateur Émile-Joseph-Porphyre Pinchon. Le film tiré de ses 27 albums (Gautier Languereau) réalisé par Bruno Podalydès est actuellement diffusé dans les salles de cinéma.

  • Cachez ces seins que je ne saurais vendre

    4383347_8_6351_couverture-du-livre-de-benedicte-martin-la_d4484ebb910cdc0ed316f6c920e2f77f.jpgUne femme nue en couverture d’un livre numérique met le web et l’édition en émoi (photo). Une « création d’inspiration surréaliste du graphiste Stéphane Rozencwajg » que Apple ne veut pas voir figurer dans son iBook Store.  

    Le Monde explique : « Olivier Frébourg, directeur des éditions de l'Equateur, ne décolère pas contre la « bêtise » d'Apple, qui a décidé de retirer de son portail en ligne La Femme, de Bénédicte Martin, à paraître le 20 mars, au motif que sa couverture était « inappropriée ». Telle est la décision notifiée par le géant américain au diffuseur de la maison d'édition, Interforum, jeudi 13 mars. L'objet du délit ? Une splendide photographie en noir et blanc où figure un poignard prolongé par un corps de femme nue. »

    Le quotidien dans un long article rappelle les cas précédents où la multinationale a rejeté de son site marchand certains livres pour indécence, et cite le cas cocasse où « la marque à la pomme avait décidé de « flouter » en 2012 l'album pour tout-petits Tchoupi part en pique-nique, à cause du mot « nique », remplacé par des étoiles. »

    La faute aux « robots » plaide Apple, chargés de détecter tout ersatz de pornographie dans les contenus des ouvrages et Le Monde cite la demande faite en 2013 à « Izneo, un libraire en ligne, de retirer de son application de l'Apple Store 40 % de son catalogue de BD riche de 3 700 titres, notamment des albums destinés aux adultes, mais aussi Largo Winch, XIII, Blake et Mortimer. » Un épisode raconté par Le Nouvel Observateur : « Ces BD, Izneo avait 30 heures pour les trapper, sous peine de disparaître de l’Apple Store. Autant dire disparaître tout court. Mais quelles étaient les BD litigieuses ? « Apple ne nous a donné aucune consigne sur ce qu’ils jugent pornographique ou pas, explique une source anonyme chez Izneo. […] Ils ne nous ont donné aucune clé d’interprétation pour faire le tri.»

    Après l’affaire « Tous à poil ! » il semble que les livres soient selon les intérêts de chacun sous la surveillance de censeurs en tous genres, même si Steve Jobs de son vivant avait prévenu pour un autre de ses produits : « Nous pensons sincèrement que nous avons une responsabilité morale d'écarter la pornographie de l'iPhone. Les gens qui veulent du porno peuvent acheter un téléphone Android. » 

    En tout cas ces incidents éditoriaux vont sûrement enrichir de nouveaux chapitres d’ouvrages comme le Dictionnaire des livres et journaux interdits de Bernard Joubert (Cercle de la librairie), ou 100 livres censurés d’Emmanuel Pierrat (éditions du Chêne), peut-être vendus au format numérique si les algorithmes des robots d’Apple n’y trouvent rien à redire.


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